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Accueil  ::  À propos :: Structure
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dot  STATUT JURIDIQUE
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Le CONSOREM est une structure autonome et incorporée selon la 3e partie de la loi des compagnies à  buts non lucratifs.
Il est régi par des règlements généraux qui définissent son fonctionnement, les règles sur les résultats de la corporation et sur la confidentialité.


dot  CONSEIL D'ADMINISTRATION
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Le conseil d'administration comprend des représentants des membres et représente l'entité légale de la corporation. Il voit au respect des orientations souhaitées par les partenaires de l'industrie et à  la nomination des représentants du comité de gestion scientifique.


dot  COMITÉ DE GESTION SCIENTIFIQUE
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Le comité de gestion scientifique définit la programmation scientifique, voit au bon fonctionnement du consortium et assure le suivi des activités de recherche. Il est composé d'un représentant de chaque membre.


dot  COORDONNATEUR
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Le coodonnateur agit comme superviseur des activités et voit au suivi et à  l'atteinte des objectifs définis par le comité de gestion scientifique.


dot  CHERCHEURS DU CONSOREM
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Le CONSOREM est doté de chercheurs attitrés qui se joignent aux équipes de recherche déjà  en place dans les institutions universitaires UQAM et UQAC. Ces chercheurs exécutent des mandats de recherche attribués par le comité de gestion scientifique. Les chercheurs sont répartis également entre les deux universités qui assurent leur intégration au sein de leur structure respective. Ces chercheurs représentent un maillon entre les deux institutions ce qui favorise les liens et les échanges.


dot  CATÉGORIE DE MEMBRES
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La corporation comprend quatre (4) catégories de membres, à  savoir, les membres de catégorie A, B, C, et D.

catégorie A - MEMBRE INDUSTRIEL

Sera membre de catégorie A, toute personne morale oeuvrant, directement ou indirectement, dans l'industrie reliée au secteur minéral, ou toute autre industrie connexe, qui y consent, qui a payé sa cotisation annuelle et qui est acceptée comme tel par résolution du conseil d'administration de la corporation.

catégorie B - MEMBRE UNIVERSITAIRE

Sera membre de catégorie B, toute institution d'enseignement supérieur ou tout organisme dûment reconnu à  ce titre par le ministère de l'Éducation du Québec, qui y consent et qui est accepté comme tel par résolution du conseil d'administration de la corporation.

catégorie C - MEMBRE GOUVERNEMENTAL

Sera membre de catégorie C, tout représentant d'organisme gouvernemental, paragouvernemental ou de tout ministère, tant provincial que fédéral, qui y consent, qui désire apporter sa collaboration à  la corporation et qui est accepté comme tel par résolution du conseil d'administration de la corporation, étant entendu que les représentants sont désignés par chacun desdits organismes, paragouvernemental ou tout ministère.

catégorie D - MEMBRE ASSOCIÉ

Sera membre de catégorie D, toute personne ne se qualifiant pas pour les autres catégories de membres, qui désirera apporter sa collaboration à  la corporation et qui sera acceptée comme tel par résolution du conseil d'administration de la corporation.


dot  STATUTS
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A le statut de membre fondateur les membres de catégorie A, B et C qui étaient présents au moment de la première assemblée générale des membres. Les membres qui se joignent après la première assemblée générale sont des membres réguliers.